Les savoir-faire du cabinet Légi Conseils – Avocats

Implanté à Dijon, notre cabinet bénéficie d’une position stratégique pour accompagner les acteurs majeurs de la filière viti-vinicole. De la Bourgogne à la Champagne, en passant par les grandes appellations françaises, nous conseillons et défendons au quotidien des domaines viticoles, maisons de négoce, caves coopératives et sociétés de commercialisation dans l’ensemble des dimensions juridiques de leur activité.
Notre équipe pluridisciplinaire intervient avec une parfaite connaissance des réalités du secteur et de sa réglementation.
En conseil comme en contentieux, nous mobilisons l’ensemble de nos compétences en droit rural, droit du vin, droit des sociétés, fiscalité et patrimoine pour accompagner de manière efficace et durable.

Depuis sa création, notre cabinet s’engage aux côtés des agriculteurs, qu’ils exercent leur activité en entreprise individuelle ou au sein d’une structure sociétaire. Grâce à notre approche transversale nous accompagnons une clientèle variée – céréaliers, éleveurs, maraîchers… – dans toutes les étapes de leur activité.
Notre ancrage dans les territoires agricoles, notre proximité avec les réalités du terrain et notre maîtrise des contraintes réglementaires nous permettent d’offrir un accompagnement stratégique et opérationnel, aussi bien en conseil qu’en contentieux.
Notre objectif : défendre, structurer et pérenniser l’activité de nos exploitants.

Le secteur agroalimentaire est au cœur de l’économie française, confronté à des défis réglementaires stricts en matière de sécurité sanitaire et de conformité.

Nous assistons les producteurs, transformateurs et distributeurs dans la structuration de leurs opérations, la rédaction de contrats commerciaux, la gestion des relations fournisseurs-distributeurs, la résolution de litiges, l’accompagnement les relations de travail avec les agents commerciaux et les VRP. Notre objectif est de sécuriser et d’optimiser les activités de nos clients dans un environnement concurrentiel et en constante évolution.

Mécène principalement de clubs sportifs et d’établissements culturels , Legi Conseils s’est intéressé depuis une vingtaine d’années au droit du mécénat et de la philanthropie pour en faire profiter ses clients. Faire un don pour soutenir une activité d’intérêt général est une opération apparemment simple juridiquement. Mais placer ce don dans le cadre fiscal du mécénat suppose une ingénierie juridique et fiscale que seul un conseil spécialisé peut prodiguer. Ce d’autant que le don peut prendre plusieurs formes (financier, en nature, de compétence), autant d’opportunités de choix qui engendrent l’application de règles propres à chacune de ces formes de dons.

Ajoutons que les structures susceptibles de recueillir ces dons (associations, fonds de dotation, fondations) doivent répondre à des règles précises pour être considérées comme étant d’intérêt général, la gouvernance désintéressée étant un des critères de celui-ci.

Les avocats de Légi Conseils construisent donc des schémas juridiques et fiscaux qui permettent à leurs clients de faire des œuvres de bienfaisance en toute sécurité.

Nous assistons les établissements bancaires dans la gestion des risques, dans la sécurisation de leur exposition financière, dans la sélection et la mise en œuvre des sûretés appropriées ainsi que dans les engagements de procédures de recouvrement. Nous défendons leurs intérêts en cas de litige puis nous exécutons la décision obtenue dans un tribunal.

Nos avocats sont régulièrement consultés en amont de la mise en œuvre d’opérations techniques et stratégiques qui peuvent s’avérer juridiquement complexes. Nous accompagnons également les dirigeants d’établissements bancaires devant les juridictions pénales.

Le secteur culturel englobe une diversité d’acteurs, des artistes aux institutions culturelles, en passant par les entreprises de production et de diffusion.

Chez Légi Conseils, nous conseillons nos clients sur les questions de propriété intellectuelle, droits d’auteurs mais également le statut des salariés de droit public et de droit privé.

Les secteurs des technologies de l’information, du numérique et de la communication évoluent rapidement sous l’effet de l’innovation, de la réglementation et de la transformation des usages.
Légi Conseils accompagne ces mutations en apportant aux acteurs du secteur un conseil juridique spécialisé et adapté à leurs réalités opérationnelles.

Notre équipe dispose d’une expertise approfondie des enjeux propres aux entreprises du numérique, qu’il s’agisse de prestataires IT, d’éditeurs de logiciels, de sociétés de services digitaux ou de plateformes technologiques.

Légi Conseils accompagne tous les acteurs de la distribution, du commerçant indépendant au grand groupe, en passant par les e-commerçants, dans la structuration, le développement et la sécurisation de leurs activités commerciales.

Notre équipe d’avocats, basée à Dijon, intervient à chaque étape de la chaîne de commercialisation des produits et services, tant en conseil qu’en contentieux.

L’industrie hôtelière et de la restauration est soumise à une réglementation complexe touchant notamment à l’hygiène, à la sécurité, à la durée du travail et aux normes environnementales. Nous offrons un soutien juridique complet pour assurer la pérennité et le développement de leurs activités.

Le cabinet accompagne dirigeants et investisseurs dans la structuration de leurs opérations immobilières, avec une approche résolument stratégique.

Chaque projet est conçu pour allier performance économique, optimisation fiscale et sécurisation juridique, en considérant l’ensemble des enjeux : fiscalité personnelle, transmission, financement …Grâce aux expertises croisées de Légi Conseils, Légi Notaires et Légi Patrimoine, le cabinet propose une vision transversale et réactive, créatrice de valeur à chaque étape.

Notre société d’avocats à Dijon compte parmi ses clients des entreprises spécialistes de l’agroalimentaire, des équipementiers automobiles, des industries métallurgiques ou encore biomédicales.

Légi Conseils les assiste dans le développement de leur activité industrielle en mobilisant ses expertises en matière de réglementation des produits, de protection du savoir-faire, de propriété intellectuelle ou encore de gestion du temps de travail et des effectifs.

Structuration du cabinet, fiscalité personnelle, transmission d’activité : les enjeux sont techniques, les marges de manœuvre souvent méconnues.

Chaque levier est activé avec méthode — statut, rémunération, épargne salariale, protection sociale — dans le respect des règles propres à chaque profession.

L’approche interprofessionnelle portée par LEGI CONSEILS, LEGI NOTAIRES et LEGI PATRIMOINE garantit des stratégies efficaces, cohérentes et parfaitement adaptées à chaque profil.

Médecins, pharmaciens, cliniques : structurer aujourd’hui, sécuriser demain.
Installation, statut, rémunération, transmission : chaque choix impacte directement la performance de l’activité et le patrimoine personnel.
Notre force : transformer la complexité réglementaire en leviers d’optimisation. Fiscalité, épargne salariale, société d’exercice, SEL, SPFPL… chaque solution est calibrée sur mesure.
L’expertise croisée de LEGI CONSEILS, LEGI NOTAIRES et LEGI PATRIMOINE permet une lecture globale des enjeux professionnels, personnels et patrimoniaux. Une approche stratégique, construite dans le temps, pour accompagner les évolutions de l’exercice et sécuriser la valorisation à long terme.

Forts de notre expertise et de notre expérience, nous accompagnons ces structures du secteur médical et para médical, mais également les établissements hospitaliers, les mutuelles, les EHPAD, les association relevant du secteur sanitaire et social dans la gestion des relations de travail.

Légi Conseils intervient également au soutien ou en défense des acteurs du milieu médical et des ordres professionnels, à l’occasion de procédures disciplinaires ou ordinales engagés contre les professionnels du milieu médical.

A côté des règles du jeu proprement dites lesquelles sont édictées par les fédérations nationales et internationales, voire par des organismes sportifs comme le Comité international olympique ou l’Agence mondiale antidopage, l’organisation des activités physiques et sportives en France est réglementée par un ensemble de lois et de règlements qui a donné lieu au mois de mai 2006 à la naissance d’un code du sport.
Ces corpus de règles forment un droit bien particulier, le droit du sport, que les acteurs de la sphère sportive, qu’ils soient des sportifs, des clubs, des fédérations, des organisateurs d’épreuves sportives, des sponsors, etc. se doivent de connaître car il vient régir leurs comportements. Pour les accompagner, Légi Conseils a donc développé depuis plus de 30 une expertise en droit du sport et créé un département dédié au monde du sport, aux activités qu’il déploie et à la gestion des relation de travail entre les clubs, les administratifs et les joueurs.
Les avocats du département de droit du sport conseillent les acteurs du sport, quels qu’ils soient, rédigent les actes et contrats qui leur sont nécessaires, les assistent ou les représentent devant les instances sportives disciplinaires et les juridictions (Tribunal arbitral du sport, conseil de prud’hommes…).

Notre équipe intervient auprès des entreprises de transport afin de les conseiller sur l’ensemble des questions juridiques auxquels sont confrontés les acteurs du secteur.